Marque enregistrée - Marque en vigueur

BESSAC
M. David BEN SAID
M. Jacques BEN SAID
M. Robert BEN SAID

Numéro de dépôt :
4347830
Date de dépôt :
21/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2027
BESSAC de David BEN SAID

Présentation de la marque BESSAC

Déposée par voie électronique le 21 mars 2017 par monsieur David BEN SAID, monsieur Jacques BEN SAID, monsieur Robert BEN SAID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BESSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Les déposants sont monsieur David BEN SAID domicilié(e) 37 rue Marcelle - 93260 - LES LILAS - France, monsieur Jacques BEN SAID domicilié(e) 47 rue Veuve Aublet - 93230 - ROMAINVILLE - France, monsieur Robert BEN SAID domicilié(e) 8 rue Louise Michel - 93130 - NOISY LE SEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Valérie ABOUCAYA domicilié(e) 13 BOULEVARD VOLTAIRE - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BESSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347830.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BESSAC arrivera à expiration en date du 21 mars 2027.

David BEN SAID a également déposé les autres marques suivantes : BANSARD


M. David BEN SAID - 37 rue Marcelle - 93260 - LES LILAS - France

M. Jacques BEN SAID - 47 rue Veuve Aublet - 93230 - ROMAINVILLE - France

M. Robert BEN SAID - 8 rue Louise Michel - 93130 - NOISY LE SEC - France


Mme. Valérie ABOUCAYA - 13 BOULEVARD VOLTAIRE - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle).